Délibérations & procès verbaux du SMEA de la Basse Limagne

2024
- 2024.10.10 Comité
  - SIGNATURES CS 10 10 2024 VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - Projet statuts - oct 2024 - ajout suppléants VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-52 Achat des parcelles B 159 B 168 B 172 et B 780 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-51 Avenant 7 DSP Maringues VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-50 Modification frais de mission VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-49 Modification des statuts - mise en place de délégués suppléants VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-48 Achat de la parcelle BB 111 à la commune de GERZAT VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-47 Achat de parcelles à la commune de Pont du Château VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-46 Achat des parcelles B 161 et B 162 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-45 Achat de la parcelle B 769 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-44 Transformation du budget SPANC VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-43 Application des pénalités SPANC VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-42 Exercice de la compétence SPANC en régie VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-41 Programme réhabilitation SPANC 2025 VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-40 Admission en non valeur EU Maringues VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-39 Négociation emprunt 2,5 M€ pour réhab Blanzat + Turbine VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-38 Avenant 7 au contrat d'affermage SEMERAP VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-37 Convention de vente d'eau à Plaine de Riom VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-36 Programme AEP 2025 subventionnable VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
  - DEL 2024-10-35 Admission en non valeur AEP VISA SP.pdf publié le 11/10/2024 à 14:50
- 2024.09.05 Bureau
  - CR BUREAU DU 2024-09-05 adopté.pdf publié le 12/11/2024 à 11:03
- 2024.06.26 Comité
  - SIGNATURES CS 26 06 2024 VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-34 AetR Création poste adjoint principal 2ème classe VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:41
  - DEL 2024-06-33 Signature de baux ruraux à PDC VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-32 Echange de parcelles aux Cotilles VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-31 Achat des parcelles B 163 et B 167 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-30 Achat de la parcelle B 782 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-29 Achat de la parcelle B 157 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-28 Achat de la parcelle B 173 à SAYAT VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-27 Achat de la parcelle AK 66 à BLANZAT VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-26 Refus adhésion Lempty - autorisation d'ester en justice VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-25 ASS COLL - VALIDATION DU PV DE TRANSFERT DE MARINGUES VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-24 ASS COLL - AFFECTATION RESULTATS 2023 DE MARINGUES VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-23 SPANC - MANQUEMENTS SEMERAP - CHANGEMENT MODE DE GESTION VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-22 ADOPTION DU RPQS SPANC 2023 VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-21 ADOPTION DU RPQS EAU 2023 VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - DEL 2024-06-20 POSITIONNEMENT SBL SUR POURSUITE ACTIVITE SEMERAP VISA SP.pdf publié le 10/09/2024 à 11:34
  - CR COMITE DU 26 06 2024 adopté.pdf publié le 11/10/2024 à 14:57
- 2024.05.16 Bureau
  - SIGNATURES BUREAU DU 16-05-2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL B 2024-05-02 Gestion de la compétence ASSAINISSEMENT COLL au 1er janvier 2025 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL B 2024-05-01 Contrat SPANC application des pénalités 2022-2023 à Semerap VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - COMPTE-RENDU BUREAU DU 16-05-2024 adopté.pdf publié le 10/09/2024 à 11:28
- 2024.03.28 Comité
  - SIGNATURES CS 28 03 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-19 MODIFICATION PARTICIPATION EMPLOYEUR MUTUELLES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-18 MODIFICATION ADHESION A L'ADIT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-17 ANALYSES AAC 2024 - CONV FINANCIERE SBL ET RGD VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-16 PARTICIPATION HUMANITAIRE 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-15 SUBVENTION ASSOCIATION DU PERSONNEL 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-14 BUDGET SPANC APPROBATION CA 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-13 BUDGET SPANC COMPTE DE GESTION 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-12 BUDGET EAU AFFECTATION DU RESULTAT 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-11 BUDGET EAU APPROBATION CA 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - DEL 2024-03-10 BUDGET EAU COMPTE DE GESTION 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:02
  - CR COMITE DU 28 03 2024 adopté.pdf publié le 10/09/2024 à 11:30
- 2024.02.15 Comité
  - SIGNATURES CS 15 02 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - rapport d orientation budgétaire 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-09 Convention de participation financière SBL SPR plantation haies aux Cotilles VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-08 Achat parcelles ZB 344 et ZB 350 à JOZE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-07 Achat parcelle ZB 347 à JOZE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-06 Achat parcelle AR 4 à Lempdes VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-05 Groupement de commande SBL SIAREC CHAURIAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-04 Groupement de commande SBL SIAREC BOUZEL VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-03 Contrat de prestation SEMERAP pour facturation assainissement LEMPTY VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-02 ASSUJETTISSEMENT DU BUDGET EAU A LA TVA VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - DEL 2024-02-01 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
  - CR COMITE DU 2024-02-15 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
- 2024.02.01 Bureau
  - COMPTE-RENDU BUREAU DU 01-02-2024 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 12:01
2023
- 2023.12.14 Comité
  - SIGNATURES CS 2023 12 14 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-69 Octroi d'une avance au budget assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-68 Avenant de transfert de l'emprunt de Lempty lié à l'assainissement VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-67 Mise à disposition agent communal de LEMPTY VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-66 Modification du RIFSEEP VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-65 PREVOYANCE - Mandatement CDG pour lancer la procédure de mise en concurrence VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-64 PREVOYANCE - Mandatement CDG pour négociation en vue d'un accord collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-63 Adhésion au Pôle Santé du CDG63 2024-2026 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-62 Achat de parcelles à la commune de SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 12:00
  - DEL 2023-12-61 Mise à disposition des données SPANC au SIAREC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-60 NOHANENT DURTOL - Convention de participation financière SBL-CAM VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-59 TARIFS ASSAINISSEMENT 2024 LEMPTY VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-58 TARIFS ASSAINISSEMENT 2024 MARINGUES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-57 TARIFS DE L'EAU 2024 SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-56 TARIFS DE L'EAU 2024 SBL SAUF SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-55 Avenant 5 au contrat d'affermage EU Maringues suite hausse part fixe SEMERAP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-54 Avenant 6 au contrat d'affermage suite hausse part fixe SEMERAP VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-53 Avenant 5 au contrat d'affermage suite renégociation CEP VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-52 Avenants de transferts des emprunts de Maringues liés à l'assainissement VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-51 Adhésion de la commune de Lempty à la compétence assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-50 Autorisation de paiement en investissement avant vote du BP 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-49 Remplacement d'un membre du Bureau et de la CAO VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-12-48 Validation projet TURBINE + lancement AO + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - CR COMITE DU 2023-12-14 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
- 2023.11.20 Comité
  - SIGNATURES CS 20 11 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-47 Décision modificative n° 3 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-46 Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-45 Achat de la parcelle AK 58 à BLANZAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-44 Achat des parcelles AK 71 et AK 65 à BLANZAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-43 Achat de la parcelle YC 100 à CHAVAROUX VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-42 Achat de la parcelle AK 68 à BLANZAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-41 Transfert du contrat Semerap - Maringues pour l'Assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-40 Fixation de la PFAC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - DEL 2023-11-39 Adhésion LEMPTY a la compétence Assainissement Collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
  - CR COMITE DU 20 11 2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:59
- 2023.10.04 Comité
  - SIGNATURES CS 04 10 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-38 Achat équipements sportifs des clubs jeunes du territoire VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-37 Adoption RPQS spanc 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-36 Adoption RPQS eau 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-35 Implantation d'un pylône Bouygues à Cébazat VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-34 Programme réhabilitation SPANC 2024 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-33 Programme AEP 2024 non subventionnable VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - DEL 2023-10-32 Programme AEP 2024 subventionnable VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
  - CR COMITE DU 04 10 2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:58
- 2023.06.22 Comité
  - SIGNATURES CS 2023 06 22 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-31 Remplacement d'un membre du Bureau et de la CAO VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-30 Achat parcelles B783 et B823 PPI ARGNAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-29 MARINGUES transfert de compétence assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-28 Travaux SJDC - validation projet, lancement consultation et signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-27 CONVENTION MUTUALISATION SUPERVISION SBL-SIAMC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - DEL 2023-06-26 CONVENTION SBL-SPR-SEMERAP pour vente d'eau SM VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
  - CR COMITE DU 22 06 2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:56
- 2023.05.25 Bureau
  - DEL B 2023-05-01 LEMPDES - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:55
  - COMPTE RENDU BUREAU DU 25-05-2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:55
- 2023.03.23 Comité
  - SIGNATURES CS 2023 03 23 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-25 CONVENTION VENTE D'EAU A PLAINE DE RIOM VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-24 ACHAT PARCELLE B 776 PPI ARGNAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-23 ACHAT PARCELLE B 778 PPI ARGNAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-22 TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES PDC PERIGNAT ET SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-21 PARTICIPATION HUMANITAIRE 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-20 SUBVENTION ASSOCIATION DU PERSONNEL 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-19 CREATION DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-18 BUDGET SPANC APPROBATION CA 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-17 BUDGET SPANC COMPTE DE GESTION 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-16 BUDGET EAU AFFECTATION DU RESULTAT 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-15 BUDGET EAU APPROBATION CA 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - DEL 2023-03-14 BUDGET EAU COMPTE DE GESTION 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
  - CR COMITE DU 23-03-2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:53
- 2023.02.23 Comité
  - SIGNATURES CS 23 02 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - Rapport d orientation budgétaire 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-13 SIGNATURE BAUX RURAUX LAVIE CLAUSSAT PAIRE A PDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-12 MISE A DISPOSITION DE PARCELLES CONTRE DEFRICHAGE ZK 0149 A PDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-11 VENTES ET ECHANGES PARCELLES POUR PROTECTION CAPTAGE DES COTILLES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-10 ACHAT PARCELLES PPI ARGNAT - GROUPEMENT FORESTIER LES FONTENILLES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-09 REPRESENTANT SBL AU PTGE ALLIER AVAL VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-08 RENOUVELLEMENT MISE A DISPO MMES LITSCHGY ET TOURGON VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-07 ADHESION MISSION MEDIATION DU CDG63 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-06 ANNULE ET REMPLACE - ACCORD CADRE A BC POUR BRANCHEMENT PLOMB VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-05 GROUPEMENT DE COMMANDE SAYAT RUE DE LA BRIERE - VALIDATION + SIGNATURE MARCHE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-04 GROUPEMENT DE COMMANDE MARINGUES- VALIDATION + SIGNATURE MARCHE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-03 GROUPEMENT DE COMMANDE SAYAT RD 450 RD 762- VALIDATION + SIGNATURE MARCHE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-02 ANNULE ET REMPLACE PROG 2023 NON SUBVENTIONNABLE - AUTORISATION SIGANTURE MARCHES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - DEL 2023-02-01 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
  - CR comité syndical du 23 02 2023 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:51
2022
- 2022.12.15 Comité
  - SIGNATURES COMITE DU 15 12 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-70 Convention SBL RGD Semerap facturation pour vente d'eau à RGD VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-69 Convention SBL SPR Semerap facturation pour vente d'eau à SM VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-68 Contrat SEMERAP - application théorie de l'imprévision - versement 400 000 € VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-67 Adhésion à l'ADIT - services numériques VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-66 Adhésion assurance statutaire 2023-2026 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-65 Autorisation de paiement en investissement avant vote du BP 2023 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-64 Décision modificative n° 4 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-63 Décision modificative n° 3 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-62 Convention de vente d'eau au SIAEP RGD VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-61 DUP ARGNAT validation prix d'achat des parcelles des PP VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-60 Achat de la parcelle W 190 à Lempdes VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-59 Attribution marché de Moissat - route de Pironin VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-58 Programme 2023 subventionnable - autorisation signature marchés VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-57 Tarifs de l'eau 2023 SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-56 Tarifs de l'eau 2023 SBL VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-55 Vente SAFER - validation du montant des ventes par propriétaire VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-54 Convention CEN aux Cotilles - répartition finanicère SBL RGD VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - DEL 2022-12-53 Contrat territorial - validation actions et budget VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - COMPTE-RENDU COMITE DU 15-12-2022 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
  - Annexe délib n° 2022-12-68 - Convention SEMERAP théorie de l'imprévision signée.pdf publié le 09/07/2024 à 11:50
- 2022.11.17 Bureau
  - SIGNATURES BUREAU DU 17 11 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:49
  - DEL B 2022-11-32 Conv groupement de commande - interconnexion SBL SPR RLV VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:49
  - DEL B 2022-11-31 Conv extension de réseau JOZE 2023 - rue du Puy de Dôme VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:49
  - DEL B 2022-11-30 Mise à disposition à titre gratuit de la parcelle ZK 0149 à PDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:49
  - CR BUREAU DU 17-11-2022 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:49
- 2022.10.10 Comité
  - SIGNATURES CS 10 10 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-52 Mise à disposition auprès du SIAEP DE LA PLAINE DE RIOM VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-51 Remboursement frais de mission VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-50 Adhésion assurance chômage VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-49 Régularisation amortissements compte 2031 et 2033 + intégration SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-48 Election nouveau membre de la CAO VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-47 Travaux réservoir de Blanzat VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-46 Implantation pylone Free à Cébazat et Lempdes VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-45 Régularisation achats échanges de parcelles dans les PP de PDC + achat ZK 46 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-44 Achat de la parcelle BB 108 à GERZAT VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-43 Achat de la parcelle E 328 à Blanzat VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-42 Convention achat d'eau au SME pour SJDC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-41 Modification des statuts - prise de compétence Assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-40 Avis favorable prise de compétence Assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-39 Avenant 1 - convention de groupement de commande AC SBL-SIAREC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-38 Réhabilitation SPANC VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-37 Validation projet AEP 2023 subventionnable VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-36 SEMERAP participation imprevision et plan de redressement VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL 2022-10-35 Compensation de tarifs 2021 SEMERAP VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - CR COMITE DU 10 10 2022 Adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
- 2022.09.15 Bureau
  - SIGNATURES BUREAU 15 09 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-29 CHAURIAT - MS SIARECSBL 2 - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-28 RAVEL- MS6 - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-27 MALINTRAT - MS SBL6 - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-26 VASSEL- MS SBLVASSEL 1 - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-25 CEBAZAT - MS CAMSBL 1 - validation projet + lancement consultation + signature marché VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - DEL B 2022-09-24 CONV JOZE-SBL EXTENSION AEP IMPASSE DES FOURS A CHAUX VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
  - CR BUREAU DU 15 SEPT 2022 Adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:42
- 2022.07.07 Bureau
  - SIGNATURES BUREAU DU 07 07 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:41
  - DEL B 2022-07-23 PROROGATION DE L'ARRETE DE DUP DE TISSONNIERES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:41
  - DEL B 2022-07-20 AC SBL-CAM MS1 - validation projet + consultation + validation choix CAO VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:41
  - DEL B 2022-07-19 CONV LUZILLAT SBL - EXTENSION RUE DES ECOLES VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:41
  - CR BUREAU DU 07-07-2022 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:41
- 2022.06.09 Comité
  - SIGNATURES CS 09 06 2022 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-34 AC SBL SIAREC - MS SBLSIAREC1 MUR SUR ALLIER lancement consultation VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-33 AC SBL SIAREC - MS SIARECSBL1 LEMPDES lancement consultation VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-32 Groupement de commande LUZILLAT - conv + projet + CAO VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-31 Suppression poste de rédacteur ppal 2ème classe VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-30 Position de principe prise de compétence assainissement collectif VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-29 Rachat parcelles non arrivées en fin de portage EPF Auvergne VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-28 Rachat parcelles en fin de portage EPF Auvergne VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-27 Adoption RPQS spanc 2021 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-26 Adoption RPQS eau 2021 VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-25 MS5 AC SBL attribution VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-24 AC SBL-CAM - AUTORISATION SIGNATURE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-23 JOZE ROUTE DE VICHY - SIGNATURE MARCHE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - DEL 2022-06-22 FRESQUE GERZAT - SIGNATURE MARCHE VISA SP.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40
  - CR Comité syndical du 09 06 2022 adopté.pdf publié le 09/07/2024 à 11:40

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